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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA
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SEGA
Marque expirée - Marque en non vigueur

SEGA
SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1356521
Date de dépôt :
27/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/05/2016
SEGA de SOCIETE POUR L\'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA

Présentation de la marque SEGA

Déposée le 27 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SEGA »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA domicilié(e) 10, rue Roger Eugène Delouise, Rivière des Galets,97419 LA POSSESSION,ILE DE LA REUNION (dossier no 2314168) - 97419 - France et immatriculée sous le numéro RCS 310 863 147 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2314168) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SEGA est expirée depuis le 27 mai 2016.

SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA a également déposé les autres marques suivantes : EDENA VOLCANIK , LIMONELO, LA PETITE CITRONNADE PÉI , SEGA , A L'ECOUTE DE VOTRE SOIF , CITRO ! , Edena Boissons , 123 NATURE ! , E ESPACE EDENA , EDENA , BAGATELLE


SOCIETE POUR L'EXPLOITATION ET LE DEVELOPPEMENT DES EAUX DE SOURCE – EDENA Société Anonyme - 10, rue Roger Eugène Delouise, Rivière des Galets,97419 LA POSSESSION,ILE DE LA REUNION (dossier no 2314168) - 97419 - France - SIREN 310863147


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2314168) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 4 mai 2006 n°2314168 - Publication au BOPI 2006-05-04

Renouvellement sans limitation n°2066329 - Publication au BOPI 1996-19

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-45

Bières;eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;sodas;boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons.